Documents Statutaires Organisation d’activités Mentions légales des sites

Cette page rassemble toutes les informations statutaires et légales de l’association La Ruche des Entrepreneurs et permet aux Membres actifs de payer leurs cotisations.

Elle présente les documents que tout membre, ou partenaire, est en droit de connaître. De plus, elle collationne les documents, réglementaires, qui sont engageants pour les Membres selon leur participation à certaines activités organisées par l’association.

Tous les Membres actifs sont par ailleurs invités à télécharger le Document d’Entrée en Relation [DER], afin de mieux prendre connaissance, et conscience, des engagements qu’ils prennent par leur adhésion. Ce DER peut être utilisé par chaque membre pour ses formalités de certification, auprès de ses clients et partenaires, ainsi que dans les mentions légales de ses sites internet.

Enfin, cette page permet le renouvellement de l’adhésion des Membres et l’adhésion de nouveaux Membres, qui, par leur adhésion, reconnaissent avoir pris connaissance et compris les engagements énoncés par le DER et les accepter sans aucune réserve.

En fin de page, les mentions légales communes à nos 6 sites.

 

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Pour pouvoir mettre un visage sur les noms de tous nos membres, et faciliter ainsi les contacts, la billetterie va vous demander une photographie d’identité. Préparez-en une de votre meilleur profil 🙂 Cette photographie sera intégrée à votre fiche contact de notre site. Vous acceptez par conséquence, votre adhésion, elle soit visible par toutes les personnes qui souhaiteront vous connaître.


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Decouverte.Biz - Informations à connaître par les utilisateurs du siteCONCERNE LES SITES SUIVANTS :

Laruchedesentrepreneurs.FR

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Saveursbusiness.FR


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Informations légales

Vous êtes actuellement connecté sur un des six sites créés par LA RUCHE DES ENTREPRENEURS, une Association de chefs d’entreprises pour favoriser l’entraide, la solidarité et les rencontres entre professionnels.

Les documents statutaires de l’Association sont tous consultables sur cette page ; l’objet de l’Association est détaillé dans un article de ce site : www.decouverte.biz/la-ruche-des-entrepreneurs.

Tous les sites, sont destinés aux chefs d’entreprises, professionnels indépendants et futurs entrepreneurs, ils proposent collectivement de favoriser le développement des activités professionnelles des Membres de l’Association mais, au delà, des entrepreneurs et futurs entrepreneurs.

Chaque site est non commercial, et nom marchand, n’appartenant et affilié à aucune société, animé exclusivement par des bénévoles.

L’utilisation de chaque site est régie par les présents termes et conditions d’utilisation. En utilisant et en parcourant n’importe lequel des sites de l’Association, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité.

Les informations contenues sur chaque site vous sont fournies uniquement à titre d’information et n’ont pas vocation, de quelque manière que ce soit, à donner un avis juridique, fournir un diagnostic, remplacer la consultation ou les recommandations d’un professionnel, en particulier des professions réglementés.

 

Protection des données nominatives 

Les informations nominatives qui sont communiquées via les formulaire d’inscriptions, ou reçues par courriel, sont recueillies uniquement pour traiter au mieux les demandes des personnes qui ont renseigné ses formulaires ou fait des demandes à l’association. Toutefois, de manière concomitante, il est possible que Decouverte.biz et Saveursbusiness.fr proposent de recevoir des invitations à participer à des réunions entre professionnels auxquelles chacun est libre de participer ou non.

Toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité des données personnelles et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Aucun site n’utilise aucun cookie. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation des ordinateurs sur les sites (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et permet de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience, etc… afin d’améliorer la qualité d’un site mais aussi connaître vos centres d’intérêt.

 

Garanties & Responsabilités 

Aucun site ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre (pouvant notamment engendrer l’interruption du site) ni en être tenu responsable.

L’Association ne sauraient garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations diffusées sur ses sites. Aucun site ne saurait ainsi être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des indisponibilités d’informations. Les informations consultables sur chaque site le sont à titre informatif et constituent une offre gratuite. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, compte tenu de l’interactivité des sites.

L’Association décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à un site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, l’Association ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès à un de ses sites ou téléchargement provenant de ces sites.

Les liens hypertextes mis en place dans les sites en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’Association.

 

Droit & Propriété Intellectuelle 

L’accès à chaque site ne confère aucun droit autre que celui d’en visiter le contenu. Cependant, toute mise en place de liens hypertextes vers n’importe quelle page des sites est autorisé sans aucune réserve.

D’une manière générale tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur chaque site et les sites pouvant y être associés sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite sans autorisation. Adresse de correspondance :  LaRuche.courriel [@] gmail.com

 Loi applicable – Juridiction

Chaque site est soumis au droit français. L’Association se réserve le droit d’entreprendre des actions de justice contre les personnes agissant d’une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant à son objet social. Toute difficulté ou tout litige s’y rapportant relèvera de la compétence exclusive des juridictions de Sélestat, Strasbourg ou Colmar selon les attributions de chacune.

 

Mentions Supplémentaires

Les animateurs des sites et responsables de la publication sont :

  • Stéphane BADER, bee concept & bee events (Agence de Communication & événementiel).

  • Antoine GRAMMATICO, Sémyence entreprise (Séminaires d’efficience pour chefs d’entreprises et accompagnement de dirigeants).

  • Sophie PERRIN, Acti Web Mobile (Accompagnement et création en technologie innovante web et mobile).

Contact :  LaRuche.courriel [@] gmail.com

 

Hébergement des sites :

OVH (en France)  https://www.ovh.com/fr/support/mentions-legales

=> Laruchedesentrepreneurs.FR

Archive-Host (en France)  https://www.archive-host.com/page-mentionslegales

=> Decouverte.BIZ

=> Ambrosius-infos.BIZ 

=> Partager.BIZ

AUTRE (en France)

=> Fiche-contact.BIZ 

=> Saveursbusiness.FR